Fabrice François


De: Fabrice FRANCOIS
notaire
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du conseil national de la médiation
représentants du Conseil supérieur du notariat
Groupe:
Conseil national de la médiation
suppleant
JORFTEXT000047596951(source JORF)
nomination
27 Mai 202327/05/2023
De: FRANÇOIS (Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « NOTARIDGE »
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000045833173(source JORF)
nomination
28 Mai 202228/05/2022
De: FRANÇOIS (Fabrice)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000045833173(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 202228/05/2022
De: François (Fabrice)
notaire à la résidence de Levallois-Perret ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Fabrice François
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un poste d'expert en médiation et autres modes alternatifs de règlement des différends, au profit de l'inspection générale des armées gendarmerie et de l'inspection générale de la gendarmerie nationale, et apporter une expertise notariale au profit de la sous-direction de la police judiciaire auprès de la DGGN
Groupe:
Inspection générale de la gendarmerie nationale
inspecteur_general="Armées gendarmerie et de l'inspection générale de la gendarmerie nationale, et apporter une expertise notariale au profit de la sous-direction de la police judiciaire"
INTJ1927851A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: François (Fabrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000036039120(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: François (Fabrice)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000035922095(source JORF)
promotion
29 Octobre 201729/10/2017
De: François (Fabrice)
notaire
Objet:
auditeur de la 25e session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029095787(source JORF)
admission
15 Juin 201415/06/2014
De: François (Fabrice)
notaire
Objet:
à suivre la vingt-cinquième session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027843032(source JORF)
admission
15 Août 201315/08/2013
De: FRANCOIS (Fabrice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain TORTEL, Yves GULUCHE, Guy KERMIN, Antoine POURQUIÉ et Marc FRIEDRICH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000021227486(source JORF)
nomination
03 Novembre 200903/11/2009
De: FRANCOIS (Fabrice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François GROSLAMBERT et Fabrice FRANCOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lorrez-le-Bocage (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021227484(source JORF)
cessation de fonction
03 Novembre 200903/11/2009
De: Francois (Fabrice)
maire de Mont-lès-Lamarche (Vosges), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des collectivités territoriales
Désignés par l'Assemblée des maires de France (AMF)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000279516(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: François (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
lieutenant de vaisseau ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: François (Fabrice)
maire de Mont-lès-Lamarche (Vosges), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000416162(source JORF)
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: François (Fabrice, D.)
(*)
Objet:
le 1er septembre à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
(*) Candidats dont l'admission à l'ENSOA est conditionnée par l'obtention du baccalauréat avant le
31 août 2001
Maintenance, option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000224296(source JORF)
admission
19 Août 200119/08/2001
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: François (Fabrice)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000196491(source JORF)
nomination
01 Septembre 199901/09/1999
De: François (Fabrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1995/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000193075(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole militaire de la flotte, corps des officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours de 1992
Leur admission est subordonnée au désistement éventuel d'un candidat admis dans la spécialité considérée
Branche technique
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000541308(source JORF)
inscription
19 Août 199219/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.